ACTUALITES
 

Parution de l'ouvrage sur les éléments de connaissance pour la gestion du transport solide en rivière

L'ONEMA vient d'éditer un ouvrage sur le transport solide en rivière, à savoir le charriage des sédiments grossiers par les cours d’eau au gré des crues, est un des éléments majeurs du bon fonctionnement des hydrosystèmes fluviaux. Ce rôle est aujourd’hui reconnu par la directive cadre sur l’eau mais aussi dans la loi sur l’eau et les milieux aquatiques.

L’ouvrage dresse un état des connaissances actuelles sur le transport solide, ses principales altérations et leurs conséquences.

Pour en savoir plus : http://www.onema.fr/Nouvelle-parution-dans-la
 

Un nouveau guide pour la restauration hydromorphologique des rivières

La restauration physique participe à l'atteinte du bon état écologique des eaux, fixé par la Directive Cadre sur l'eau (DCE), à coté de la lutte contre les pollutions et la gestion équilibrée des ressources en eau.

 

Réalisé par l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse et les services de l'Etat, le guide intitulé "Restauration hydromorphologique et territoires : concevoir pour négocier" est destiné à aider à élaborer les projets et à convaincre maîtres d'ouvrage et autres acteurs concernés de l'intérêt de la restauration physique des cours d'eau. Il donne notamment des repères pour améliorer les étapes de conception et de négociation dans des contextes locaux pouvant être très différents.

Pour en savoir plus : http://www.eaurmc.fr/actualites-de-lagence-de-leau/detail-de-lactualite/article/un-nouveau-guide-pour-la-restauration-hydromorphologique-des-rivieres.html
 

Un plan national pour lutter contre les résidus de médicaments dans l’eau

Le premier Plan national sur les résidus de médicaments dans l'eau, élaboré par les ministères en charge de l'Écologie et de la Santé a été présenté ce lundi 30 mai 2011. Il a pour objectif d'évaluer le risque éventuel lié à la présence de molécules liés aux médicaments dans l'eau, les conséquences possibles pour l'écosystème et l'homme et d'engager des actions de réduction de la dispersion médicamenteuse dans l'eau.

Pour en savoir plus : http://www.developpement-durable.gouv.fr/Un-plan-national-pour-lutter.html
 

 

 

 

 

 

Mise à jour du portail d'information sur l'assainissement communal

Les mises à jour concernent le recueil de textes réglementaires (janvier 2011) et la situation des stations de traitement des eaux usées au 31/12/2010. Rappelons que ce site présente:

  • le positionnement géographique des stations de traitement des eaux usées
  • les informations détaillées de ces stations de traitement, notamment leurs niveaux de conformité au regard de la directive ERU
  • un glossaire des termes et concepts les plus couramment utilisé en assainissement collectif
  • les liens vers les principaux sites diffusant l'information relative à l'eau et à l'assainissement
 

Guide sur les droits d'eau fondés en titre

Le Ministère en charge de l'écologie vient d'éditer un guide pratique relatif à la police des droits fondés en titre.

Ce guide a pour objectif de définir précisément les droits fondés en titre, de présenter les textes qui leur sont applicables et de fournir les outils principaux afin de gérer au mieux ces droits particuliers. Il ne traite pas des droits fondés en titre concernant la pêche.
 

Guide juridique et pratique sur les interventions publiques sur les terrains privés

La DREAL Languedoc-Roussillon a réactualisé son guide juridique et pratique intitulé "Eau et Foncier" pour les interventions publiques sur terrains privés.

Non spécifique au contexte de cette région, ce guide fournit un éclairage très complet sur les outils disponibles pour concilier droit de propriété et préservation ou usage de ce bien commun qu'est l'eau.
 

Un site internet sur l'assainissement non collectif

Le Ministère en charge de l'écologie et le Ministère du travail, de l'emploi et de la santé ont mis en place un portail d'information sur l'assainissement non collectif destiné aux usagers, aux collectivités et aux industriels.Par catégorie d'acteur, ce site interministériel fournit des informations très précises sur la réglementation en vigueur et les aides financières disponibles.
 

Un portail documentaire national sur l'eau et les milieux aquatiques

En 2009, l'Onema et ses partenaires ont lancé le portail documentaire national sur l'eau et les milieux aquatiques. Ce portail donne accès aux documents techniques (rapports, études, articles, ouvrages, ...) sur l'eau et les milieux aquatiques, publiés en français. Il est ouvert à tous les publics, non spécialistes et praticiens du monde de l'eau.

Depuis un mois, il propose aux internautes de nouveaux services et une navigation plus facile avec notamment un moteur de recherche plus efficace, plus performant et des fiches descriptives des documents plus complètes.

Pour en savoir plus : http://www.documentation.eaufrance.fr/
 

Exemples de reconquête de zones humides

L'Agence de l'Eau Artois-Picardie vient de publier un recueil d'opérations illustrant la politique menée par l'Agence et ses partenaires pour reconquérir et préserver les zones humides. Ce document présente 23 exemples d'acquisitions foncières de restauration et d'aménagement pour l'ouverture au public menées sur le bassin Artois-Picardie.

Pour en savoir plus : http://www.eau-artois-picardie.fr/Recueil-d-operations-en-zones.html
 

Les pesticides, apprenons à nous en passer !!!

Tel est le slogan de la campagne de sensibilisation lancée le 22 juin à destination des jardiniers amateurs par le ministère en charge du développement durable. La campagne s'inscrit dans l'objectif du Grenelle de l'environnement de réduire l'usage des pesticides de 50% d'ici 2018. Avec 78 000 tonnes utilisées en 2008, la France est le premier consommateur européen de pesticides. A côté des utilisateurs professionnels, les 17 millions de jardiniers amateurs sont invités eux aussi à découvrir les alternatives à l'usage des pesticides.

Pour en savoir plus...
 

Une circulaire pour la restauration de la continuité écologique

 

La circulaire du 25 janvier 2010 relative à la mise en œuvre par l'Etat et ses établissements publics d'un plan d'actions pour la restauration de la continuité écologique des cours d'eau rappelle les enjeux du plan annoncé le 13 novembre 2009 et les moyens d'actions mis à disposition des services.

 

Elle présente en annexes les éléments de cadrage nationaux pour la mise en œuvre efficace du plan dans chaque bassin hydrographique ainsi que les outils juridiques de police de l'eau permettant cette mise en œuvre.
 

Semaine du développement durable du 1er au 7 avril

La Semaine du développement durable est un grand appel à projets lancé par le ministère du développement durable. Chaque année, le ministère du Développement durable invite les entreprises, les associations, les services publics, les collectivités et les établissements scolaires à promouvoir, du 1er au 7 avril, les principes du développement durable.

Plus d'informations sur le site http://www.semainedudeveloppementdurable.gouv.fr/
 

22 Mars 2010 : Journée Mondiale de l'eau

ONU-Eau consacrera la Journée mondiale de l'eau 2010 au thème de la qualité de l'eau, reflétant ainsi l'importance des deux thèmes, quantité et qualité, pour la gestion des ressources en eau. Les activités de la Journée mondiale de l'eau 2010 auront pour but de faire passer des messages sur la qualité de l'eau et son importance pour les écosystèmes et le bien-être de l'humanité.

Plus d'information sur le site officiel : www.unwater.org/worldwaterday
 

Portail National des Zones Humides

Le portail national d'accès aux informations sur les zones humides réalisé par l'ONEMA a été officiellement ouvert à l'occasion de la journée internationale des zones humides, qui a eu lieu le 2 février dernier. Ce site présente les milieux humides et dresse un panorama des fonctions, des menaces et de la réglementation qui s'y applique. Il apporte également des informations sur les outils et structures compétentes pour mener des actions de préservation et de restauration.

Pour en savoir plus...
 

Guide juridique sur les cours d'eau et milieux aquatiques

L'Agence de l'Eau Seine-Normandie a mis en ligne un guide visant à aider les maîtres d'ouvrage sur le volet juridique de leur travail de reconquête des milieux aquatiques. L'ouvrage aborde les nombreuses procédures concernant la gestion des milieux aquatiques et humides, en particulier les procédures au titre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques.

Il est composé de 22 fiches réalisées par type de travaux de gestion des milieux aquatiques et procède à une présentation de la réglementation en vigueur et avec des références jurisprudentielles.

Plus d'infos...

Adoption du SDAGE loire Bretagne!!!

Le comité de bassin Loire-Bretagne a adopté le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (Sdage) du bassin Loire-Bretagne 2010-2015, le 15 octobre 2009 à Orléans. Le comité a également donné un avis favorable au programme de mesures qui accompagne le Sdage et à la révision du programme 2007-2012 de l'agence de l'eau.

Plus de renseignements...