Documentation

Pour en savoir plus n’hésitez pas à télécharger les documents mis à votre disposition régulièrement.

 

Carte des communes concernées par le SCOT au 1er janvier 2012 (pdf-725,77 ko)

 

 

 

Arrêtés et délibérations

Arrêté préfectoral du périmètre d'étude du 28/01/05 (pdf-1,75 Mo)

 

Délibération du 8/07/05 relative aux modalités de concertation (pdf-347,78 ko)

 

Délibération du 02 octobre 2009 relative au nouveau bilan de concertation du SCOT (pdf-703,99 ko)

 

Délibération du 02 octobre 2009 relative au nouvel arrêt du SCOT (pdf-514,78 ko)

 

Arrêté du Président du SMAD des Combrailles du 2 février 2010 ordonnant l’ouverture de l’enquête publique (pdf-491,12 ko)

 

Délibération du 10 septembre 2010 relative à l'approbation du SCOT (pdf-675,48 ko)

 

 

Présentations synthétiques

Présentation synthétique du diagnostic (pdf-16,95 Mo)

 

Présentation synthétique du PADD (pdf-7,94 Mo)

 

Présentation synthétique du projet de SCOT arrêté (pdf-13,81 Mo)

 

 

 

Dossier du SCOT approuvé le 10 septembre 2010

 

=> Consulter le rapport de présentation en ligne

 

=> Consulter le PADD en ligne

 

=> Consulter le DOG en ligne

 

 

Autres documents

Lettre d'information du Pays présentant la démarche de SCOT (décembre 2005) (pdf-1,96 Mo)

 

Lettre d'information du Pays traitant des enjeux du territoire (mars 2006) (pdf-1,48 Mo)

 

Bilan de la concertation (pdf-1,36 Mo)

 

1er rapport du commissaire enqueteur (pdf-2,01 Mo)

 

Avis d’ouverture de l’enquête publique (pdf-235,43 ko)

 

2ème rapport du commissaire enquêteur (pdf-1,27 Mo)

 

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